Marque expirée - Marque en non vigueur

instan'fusion
Pierre JANNOT

Numéro de dépôt :
3435022
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016
instan\'fusion de Pierre JANNOT

Présentation de la marque instan'fusion

Déposée le 13 juin 2006 par Pierre JANNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « instan'fusion »

Le déposant est Pierre JANNOT domicilié(e) 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre JANNOT domicilié(e) 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque instan'fusion est expirée depuis le 13 juin 2016.

Pierre JANNOT a également déposé les autres marques suivantes : d'autan plus


Pierre JANNOT - 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France


Pierre JANNOT - 0 Lieu dit Poudepé,47600 FIEUX - 47600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;Glaces comestibles ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.